Bonjour, vous retrouvez ici toutes les informations légales concernant le site Synonymes Maison. Pour information, ces informations peuvent être mises à jour sans préavis.
Éditeur du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, sont précisés ci-dessous les coordonnées de l’éditeur du site :
- Propriétaire du site : lucas@synonymes-maison.net
- Hébergeur : O2switch – Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur Synonymes Maison (textes, images, logos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Ces éléments demeurent la propriété exclusive de leur auteur.
Toute reproduction, diffusion, modification ou publication des contenus, quel que soit le support ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée est susceptible d’être qualifiée de contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilités
Le site Synonymes Maison ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages matériels ou immatériels causés lors de l’accès ou de l’utilisation du site, notamment en cas de problème technique.
Les informations mises à disposition le sont à titre indicatif et ne remplacent pas un accompagnement personnalisé. Chaque utilisateur reste maître de l’usage qu’il fait des informations proposées sur le site.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
Pour exercer ces droits, il suffit d’adresser une demande par email à : lucas@synonymes-maison.net.
Liens hypertextes et cookies
Des liens hypertextes présents sur Synonymes Maison peuvent diriger l’utilisateur vers des sites tiers. Ces liens sont proposés pour information et la responsabilité du site ne saurait être engagée quant au contenu ou à la sécurité de ces sites externes.
Lors de la navigation, des cookies peuvent être déposés. Ces fichiers facilitent l’analyse de la fréquentation et améliorent l’expérience de navigation. L’utilisateur peut paramétrer son navigateur pour refuser l’enregistrement des cookies.
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en lien avec l’utilisation du site Synonymes Maison est soumis au droit français. Les juridictions compétentes seront celles du ressort de la résidence du propriétaire du site.